Rubrique Droits d'auteur
- La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété du Conseil départemental de l'Hérault. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation du Conseil départemental de l'Hérault.
- Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
- L'internaute reconnaît que l'utilisation du site du Conseil départemental de l'Hérault est régie par le droit français.
Liens hypertextes
- Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité du Conseil départemental de l'Hérault.
- Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes.
Le Conseil départemental de l'Hérault décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
Traitement des données personnelles
Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite Loi " Informatiques et Libertés " relative aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la Loi du 30 septembre 1986, ce site internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Lorsque vous naviguez sur le portail Internet de l'Observatoire Départemental Climatologie Eau Environnement Littoral, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette afin d’améliorer votre "expérience utilisateur" et de mesurer la fréquentation du portail.
En savoir plus sur les cookies sur le site de la CNIL.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante :
Conseil départemental de l'Hérault, Direction de la Communication, Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco, 34087 Montpellier cedex 4.